Le raisonnement par analogie dans le contexte juridique.
Le raisonnement par analogie est central du raisonnement juridique. Il permet aux jurisqtes et aux juges de prendre en compte les précédentes décisions, tout en leur permettant d’étendre ces décisions, et de travailler avec les similarités qui sont vraiment importantes. Et cela peut aussi bien être fait en pensée logique et critique en dehors du contexte juridique.
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Dans la précédente vidéo, nous avons vu comment l’on raisonne de manière analogique. On part de l’observation de de deux ou davantage de choses, pour arriver à la conclusion que ces choses sont aussi similaires dans d’autres aspects.
Voici comment cela s’applique dans un contexte juridique. En Août 1928, Mrs. May Donaghue et un(e) ami(e) se rendir au Wellmeadow Cafe à Peasley, en Écosse. Son ami(e) lui acheta une glace et de la ginger beer pour faire un soda. La ginger beer était dans une bouteille opaque. Le vendeur mis de la ginger beer dans un verre par dessus la crème glacée. Mrs. Donahue en but un peu, puis son ami(e) mis le reste de la ginger beer dans son verre.
Mais alors qu’elle procédait, un escargot partiellement décomposé sortit de la bouteille. “En conséquence de la vue nauséeuse de l’escargot en de telles circonstances, et de la toxicité de la ginger beer à l’escargot qu’elle avait consommée, Mrs Donaghue fut choquée, et malade” Mrs Donaghue fit un procès au fabricant de la ginger beer, stevenson, lui réclamant £ 500. La plupart des avocats lui auront probablement dit qu’elle perdait sont temps et son argent. On ne pouvait alors attaquer pour négligence qui si un devoir (duty of care) avaité ét dûment contracté. Et Mrs. Donaghue n’avait pas établit de contrat – ni avec le revendeur à qui son ami(e) avait acheté la ginger beer, ni avec le fabricant, qui avait un contrat avec le revendeur.
Mais, de manière remarquable, Mrs. Donaghue gagna.
Et dans un des plus importants précédent de l’histoire juridique occidentale, le tort de négligence était né. Le jugement entre Donaghue et Stevenson lui-même implique un raisonnement analogique complexe, le juge, Lord Atkin, trouvant autorité pour sa décision dans des cas variés (various proceeding cases) ainsi que de matériel légal complémentaire (extra legal cases), incluant la bible.
Mais nous voyons le mode de raisonnement plus clairement dans les cas qui ont suivi le cas de l’escargot dans la ginger beer. Le cas donaghue lui-même a pu être vu comme établissant un principe très restreint (as establishing a fairly narrow principle), cela en une phrase :
“Une fabricant de produit, qui les vends de manière dans la forme par laquelle elles atteignent l’utilisateur final, sans donner la possibilité d’une examination intermédiaire, et avec la connaissance que l’absence d’un soin suffisant dans la préparation ou la mise à des fins commerciales résultera en une atteinte à la vie ou la propriété du consommateur, doit au consommateur de prendre les précautions suffisantes”.
A manufacturer of products, which he sells in such a form as to show that he intends them to reach the ultimate consumer in the form in which they left him with no reasonable possibility of intermediate examination, and with the knowledge that the absence of reasonable care in the preparation or putting up of the products will result in an injury to the consumer’s life or property, owes a duty to the consumer to take that reasonable care.
Toutefois, le raisonnement analogique a très vite permis au tribunaux de dépasser ce principe restreint. Dans la première partie des années 30, à peu près au même moment ou Mrs. Donahue profitait - ou pas - de son sodaà Paisley, un Dr Grant achetait un aire de sous-vêtements en laine à adelaide en australie. Les sous-vêtements étaient vendus emballé dans du papier. Malheureusement pour le Docteur grant, le fabricant hadn’t washed a caustic solution out of the underpants. (n’avait pas lavé la solution caustique dont le matériau était imprégné) Et Grant, ayant apparemment vétu ses sous-vêtement une semaine entière sans les laver, développa une sérieuse, presque fatale, dermite (dermatitis). La cours, dans le cas opposant Grant à australian Knitting Mills, liste le éléments qui leur paraissait centraux dans le cas récent et révolutionnaire de Donaghue. Tout d’abord, AKM vend les sous-vêtement sous la forme sous laquelle ils sont prévus pour être utilisés. Ensuite, Bien qu’is soient emballé dans un papier et non dans une bouteille, ne permettait pas au consommateur de voir la solution en regardant le produit. Et enfin, le fabricant savait, ou aurait du savoir que porter des sous-vêtement caustique peut être trèes, très, très mauvais pour vous.
Le cas Grant ressemblant au cas Donahue sous ces aspects, il avait donc un élément supplémentaire commun - un devoir de soin et de responsabilité. Pour reprendre notre schéma, 1, le cas Grant est similaire au cas Donaghue, deux, le cas donaghue a une propriété supplémentaire - le devoir de soin et la responsabilité. 3, donc, le cas Grant a aussi cette propriété. Les juges, dans le cas des sous-vêtements caustiques, ont, en d’autres termes, raisonné par analogie. Ont regardé les similarités, interprété ou mises certaines de côté - le fait que les sous-vêtements n’étaient par dans une emballage scellé ou ne soient pas de la nourriture n’importaient pas, comme la couleur de la voiture dans un exemple précédent.
Before saying, this case is similar to that one, and therefore the extra property– a duty of care– applies in Grant because it applied in the ginger beer case. Le raisonnement par analogie est central au raisonnement juridique. Il permet aux avocats et juges de prendre en compte les décisions précédentes, tout en leur permettant d’étendre ces dernières, de déterminer quelles similarités compte vraiment. Et cela peut tout autant s’appliquer en pensée logique et critique hors du contexte juridique.